CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

I- Généralités  

Les présentes conditions de vente ont pour objet de définir les relations contractuelles entre TurboPerfo et le client et les conditions applicables à tout achat effectué via le site internet www.turboperfo.com, que le client soit un professionnel ou un consommateur.

L’achat de biens ou de services par l’intermédiaire de ce site Internet implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par TURBOPERFO. TURBOPERFO se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de passation de la commande par le client.

1. Informations relatives à l’hébergeur

Google Cloud France SARL

8 Rue de Londres

75009 Paris

France

Numéro de TVA :

SIREN : 881721583

RCS : 881721583

2. Informations relatives à l’éditeur

Raison sociale : SARL TURBOPERFO

Adresse : 88 Rue Anatole France 38100 Grenoble

SIREN : 913751715

RCS : Grenoble B 913 751 715

Téléphone : 04 58 00 82 45

E-mail : contact@turboperfo.com

Directeur de publication : DARABI Shakir

3. Conditions d’utilisation

Le site est accessible à l’adresse www.turboperfo.com Son utilisation est soumise aux présentes conditions générales. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu et accepté ces conditions.

TURBOPERFO PEUT MODIFIER CES CONTENUS À TOUT MOMENT SANS PRÉAVIS. TURBOPERFO NE SAURAIT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE LA MAUVAISE UTILISATION DES SERVICES.

4. Caractéristiques des biens et services offerts

Les produits et services proposés sont répertoriés sur le site Internet : www.turboperfo.com ; Ces produits et services sont disponibles jusqu’à épuisement des stocks. Les photos présentes sur le site (hors photos échantillons) sont les plus réalistes possibles, mais ne peuvent garantir une ressemblance exacte avec les produits proposés, notamment en termes de couleur. Les informations, photos et graphismes présents sur le site sont à titre informatif uniquement et n’engagent pas TURBOPERFO.

5. L’espace géographique

La vente en ligne des produits et services proposés sur le site est réservée aux clients résidant en Europe, au Moyen-Orient, en Chine et en Malaisie pour les livraisons nécessaires dans ces zones géographiques.

II- Les commandes

1. Les conditions de commande

Les Clients passent commande par téléphone ou par mail contact@turboperfo.com.
La référence de Turbo ainsi que l’immatriculation du véhicule est exigée.
Valider sa commande après l’avoir vérifiée.
Effectuer le paiement dans les conditions prévues.
Confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
TURBOPERFO communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Pour passer commande, différents moyens sont misés à disposition des clients :
Par internet directement sur le site www.turbopefo.com ;
Par téléphone au 07 60 47 53 29 (numéro non surtaxé, prix d’une communication locale), ouvert du lundi au vendredi de 08h-18h.
Après validation du panier, un e-mail d’accusé réception est envoyé au client.
Pour chaque panier validé un numéro de vente et un ou plusieurs numéros de commande sont affectés.
En tout état de cause, la commande devient ferme et définitive après paiement intégral du client.
Les présentes conditions générales de vente et la confirmation de la commande constituent le contrat conclu entre turboperfo.com et le Client.

2. Sécurisation des paiements

Afin de participer à la lutte contre les moyens de paiement frauduleux sur Internet et de contribuer à la protection des consommateurs, TurboPerfo a mis en place différentes procédures sur son site Internet pour assurer la sécurité des paiements.
TurboPerfo prévient le client qu’en cas de sécurisation du paiement, le personnel de TurboPerfo ne contactera pas directement le client pour lui demander des informations personnelles, notamment liées à ses coordonnées bancaires, IBAN, etc…
TurboPerfo peut utiliser le protocole 3D Secure pour les transactions par carte. Le système assure notamment l’authentification du titulaire de la carte au moment du paiement (« Aide et Contact », rubrique : Paiements 3D Secure).

La survenance d’un impayé du fait d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées relatives à cet impayé dans l’ordre concerné – Évènement de paiement ».
Les déclarations irrégulières ou les exceptions peuvent également faire l’objet d’un traitement spécifique.

III- Livraisons

1. L’adresse de livraison

Livraison à l’adresse indiquée dans la commande, qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Le risque reste à la charge de l’acheteur à partir du moment où le produit quitte les locaux de TURBOPERFO. En cas de dommage pendant le transport, une protestation raisonnable doit être formulée auprès du transporteur dans les trois jours suivant la livraison.

2. Les délais de livraison

Les délais de livraisons indiqués sont indicatifs et non contractuels.
TURBOPERFO met tout en œuvre pour vous faire livrer les produits commandés dans les délais indicatifs proposés par son site, comptez en générale 2-3 jours ouvré dans la mesure du stock indiqué comme disponible sinon en général moins de 8 jours ouvré. Lors d’une commande de plusieurs articles, il peut arriver que l’un ou l’autre des produits soit momentanément en rupture de stock. Dans ce cas, les produits livrés ultérieurement vous seront bien entendu expédiés sans frais de port supplémentaires dès réapprovisionnement.
Dans tous les cas, nous mettons tout en œuvre pour vous livrer les articles commandés dans la mesure du stock disponible chez nos fournisseurs.

IV. Garantie (Turbo et CHRA ou ensemble tournant équilibré)

Tous les produits neufs, produits de remplacement standards ou produits reconditionnés proposés par TURBOPERFO bénéficient des garanties légales prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Si le produit vendu n’est pas conforme, il pourra être retourné à TURBOPERFO qui le reprendra, le remplacera ou l’indemnisera.
Toute réclamation, demande d’échange ou de remboursement doit être adressée à l’adresse suivante dans les trente jours suivant la livraison : TURBOPERFO, 88 Rue Anatole France, 38100 Grenoble.
Tous les produits vendus bénéficient :

  • De la garantie légale
  • De la protection juridique contre les vices cachés
  • La garantie du fabricant, dont l’étendue et la durée varient selon le produit et la marque.

Afin de pouvoir bénéficier de la garantie du produit, la facture d’achat du produit doit être conservée.
Ne sont pas prise en charge par la garantie les cas suivants :

  • Le remplacement des consommables (roues compresseur, shaft & Wheel …).
  • L’utilisation anormale ou non conforme des produits.
  • Les défauts et leurs conséquences liés à l’utilisation non conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné (compétition…).
  • Les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure. (Ne pas faire la vidange après avoir réparé le turbo).
  • Ne pas avoir respecté les consignes de montage.
  • Les frais d’envoi du ou des produit(s) sont à la charge du client.
  • Attention, la garantie légale ne s’applique pas ou s’applique seulement partiellement à la réparation de dommages résultant d’une cause externe (par exemple, accident, choc, de la foudre, fluctuation de courant…), ou d’une faute du client résultant par exemple d’un emploi ou d’une installation non conforme aux spécifications de l’équipementier ou d’une utilisation nuisible à la bonne conservation de la pièce.

Du fait qu’une panne dite « du turbo » est rarement imputable à celui-ci nous avons dû mettre en place les conditions suivantes de prise en charge par la garantie :

  • L’utilisation du véhicule doit se faire dans des conditions normales prévus par le fabricant
  • Aucune utilisation du produit dans un véhicule de compétition, ambulance, installation GPL (non-origine) ou d’un autre usage pas quotidien (circuit, runs) et sur moteur préparé (eprom, modification calculateur), tuning moteur, …etc.
  • Copie certifiée conforme à l’original de la facture de montage du mécanicien automobile patenté d’échelon minimum 9, facture estampillée datée et signée avec relevé kilométrique d’intervention sur le véhicule.
  • Relevé du kilométrage du véhicule au moment de la panne.
  • Copie du carnet d’entretien du véhicule.
  • Copie de la facture détaillée des pièces changées en même temps que le turbo.
  • Copie de la procédure de remontage du concessionnaire de la marque.

Il s’entend aussi que sont exclus de la garantie :

  • Tous produits transformés ou réparés par l’acheteur ou par toute autre personne non autorisée expressément par TURBOPERFO.
  • Le non-respect des préconisations minimum de montage fourni avec chaque turbo.

Aucun remboursement ne sera effectué sans l’expertise préalable du Turbo par TURBOPERFO.
Dans tous les cas, TURBOPERFO ne saurait être tenue pour responsable en cas de refus du constructeur d’appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.

Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l’objet d’un accord préalable par le vendeur. A cette fin, l’acheteur prendra contact avec notre service après-vente en formulant sa demande par courrier électronique. Si le produit est apparemment reconnu comme défectueux, le vendeur transmettra à l’acheteur un numéro de retour de produit. Le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d’origine et accompagné du numéro de retour du produit qui vous sera communiqué. Si le produit est reconnu défectueux, un même produit ou un de correspondance vous sera renvoyé à notre charge. Tous les frais et risques liés au retour du produit vers le vendeur sont à la charge de l’acheteur.

A réception d’une pièce prétendument défectueuse, nous procéderons à une inspection minutieuse puis, si nécessaire, la pièce sera envoyée à notre fournisseur pour une expertise complète afin de vérifier ou non la garantie :

  • Si le turbo ou CHRA a un défaut de fabrication nous vous ferons parvenir dans les meilleurs délais une pièce identique ou de correspondance à celle-ci et tous les frais si rattachés seront bien évidement à notre charge.
  • Si le turbo ou CHRA suspecté de défaut de fabrication est reconnue non-défectueuse et en état de marche, nous vous demandons un paiement de 125 Euros TTC afin de couvrir les frais d’expertise démontage remontage, transport aller-retour chez notre fournisseur, et équilibrage de l’ensemble, l’expédition retour restant à la charge de l’acheteur.
  • Si le turbo ou CHRA a un défaut ou subit une casse non imputable à la fabrication nous vous ferons parvenir un devis de réparation comprenant les frais d’expertise, transport aller-retour, démontage, réparation et remontage avec équilibrage de l’ensemble dans les meilleurs délais, l’expédition retour restant à la charge de l’acheteur.

Le montage des pièces de turbo en générale et des kits de réfections en particulier n’est pas garanti : risques de montage et utilisation sous l’entière responsabilité de l’acheteur / assembleur qu’il soit qualifié ou non.
La fourniture de nos notices d’aide au montage n’entraîne aucune responsabilité de notre part.
Les kits de réfection pour turbocompresseurs ne pourront être remboursés ou échangés que s’il est constaté une erreur de notre part et/ou si le kit est toujours fermé par les scellés dans son emballage d’origine non détérioré, non souillé et sans trace d’utilisation.

Les produits vendus par TURBOPERFO doivent être montés et utilisés par du personnel qualifié sous sa seule responsabilité. TURBOPERFO ne propose pas de solutions de montage de produits partenaires sur son site Internet et n’est pas responsable des conséquences directes ou indirectes d’un démontage et montage incorrect, de l’utilisation de produits inadaptés sur les véhicules, et des dommages aux choses ou aux personnes.
Le client est seul responsable des recommandations et réglementations du fabricant concernant la compatibilité du produit et son utilisation à des fins de maintenance.

V. Modalités de remboursement

1. modalités de remboursement

Le remboursement se fait selon le mode de paiement initialement utilisé.
Le retour effectué dans des conditions conformes aux Conditions Générales de Vente, donne lieu au remboursement du prix facturé pour les articles retournés, dès lors que la commande est retournée complète.

2. Le refus de remboursement

Votre remboursement pourra être refusé dans les cas suivants :

  • Produit renvoyé dans un état ne permettant plus la commercialisation, ou incomplet
  • Produit renvoyé impropre, avec trace de montage et endommagé
  • Produit renvoyé sans l’étiquette produit collée sur le carton d’origine
  • Produit renvoyé au-delà du délai de 14 jours
  • Consigne renvoyée brûlée, oxydée, cassée ou incomplète
  • Garantie refusée

Dans tous les cas, le produit devra être retourné dans son état d’origine sans aucun signe d’assemblage ou d’usure. Tout produit dans un état différent de celui lors de sa livraison, notamment s’il est incomplet, endommagé ou utilisé, ne sera pas retourné et aucun remboursement ne sera effectué.

Les produits refusés pour remboursement seront retournés sans frais à l’adresse indiquée sur la commande.

VI. Limitation de la responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’entreprise TURBOPERFO ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place sur ce site internet en direction d’autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de TURBOPERFO.
TURBOPERFO, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

VII. Litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français et tout litige ou controverse découlant de l’interprétation ou de l’exécution de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du siège de TURBOPERFO. La langue de référence pour la résolution des éventuels litiges est le français.

VIII. Droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données

En application de la loi informatique et libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.
Le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique suivante : contact@turboperfo.com. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude.
Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.
Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de TURBOPERFO, 88 Rue Anatole France, 38100 Grenoble, France ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@turboperfo.com.
Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
Tribunal judiciaire : Pl. Firmin Gautier, 38019 Grenoble

1. Collecte et protection des données

Vos données sont collectées par TURBOPERFO. Une donnée à caractère personnel désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; une personne réputée identifiable peut être identifiée directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son corps, physiologie, génétique, psychologie, économie, culture ou société. Les informations personnelles que ce site peut collecter sont principalement utilisées par l’éditeur pour gérer sa relation avec vous.

2. Les données personnelles collectées dans les formulaires de contact sont les suivantes :

  • Nom et prénom
  • Adresse électronique
  • Numéro de téléphone

Afin de traiter votre demande, TURBOPERFO doit traiter vos données personnelles. Ces données seront conservées pendant deux (2) ans à compter de notre dernier contact et seront utilisées exclusivement par TURBOPERFO et ne seront pas cédées à des tiers.

3. Les données personnelles collectées dans les formulaires d’inscription aux newsletters sont les suivantes :

  • Adresse mail

Vous aurez le choix d’accepter ou non de recevoir : – Des newsletters contenant les dernières actualités de la société TURBOPERFO ; – Des publicités adressées par des partenaires commerciaux.
En renseignant votre email, vous affirmez avoir pris connaissance de nos mentions légales. Votre email sera conservé tant que vous ne nous ferez pas la demande de suppression de cette donnée.
Vous pourrez vous désinscrire à tout moment à l’aide des liens de désinscription présents sur les communications ou en nous contactant : TURBOPERFO, 88 Rue Anatole France, 38100 Grenoble
contact@turboperfo.com

4. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société TURBOPERFO à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de TURBOPERFO.

5. Gestion des « cookies »

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un « cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).
En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal.
Lors de la première navigation sur ce site, une fenêtre de gestion du consentement des « cookies » apparaîtra. Dès lors, pour poursuivre la navigation sur le site web, vous devrez donner au choix soit votre accord ou soit votre désaccord. Vous aurez également à disposition dans cet outil de consentement, la personnalisation du choix des catégories de « cookies » à accepter ou non. Le consentement donné sera stocké sous forme de « cookies » fonctionnel dans votre navigateur, valable pour une période de trois (3) mois. L’utilisateur a la possibilité de modifier son choix à tout moment.
Les « cookies » présents sur ce site internet se présentent sous trois (3) catégories :

5.1. Cookies essentiels

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5.2. Cookies de performance

Ces cookies nous aident à améliorer votre expérience en ligne. Ils ne sont pas essentiels, mais sans eux, certaines fonctionnalités peuvent ne pas fonctionner.
Ces cookies nous permettent de déterminer le nombre de visites et les sources du trafic, afin de mesurer et d’améliorer les performances de notre site Web. Ils nous aident également à identifier les pages les plus / moins visitées et d’évaluer comment les visiteurs naviguent sur le site Web. Toutes les informations collectées par ces cookies sont agrégées et donc anonymisées.

5.3. Cookies de publicité ciblée

Les cookies marketing sont généralement utilisés pour vous montrer des publicités qui correspondent à vos intérêts. Lorsque vous visitez un autre site Web, le cookie de votre navigateur est reconnu et des publicités sélectionnées vous sont affichées en fonction des informations stockées dans ce cookie.
Toutes les informations collectées par nos « cookies » de performance ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.
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